Déposée le 8 octobre 1986 par la société étrangère AKI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICROFRAGRANCE »
Le déposant est la société étrangère AKI domicilié(e) 1700 Broadway, Suite 2200 New York,Etats-Unis (dossier no 2324758) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2324758) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKI, INC. Société de droit américain - 1700 Broadway, Suite 2200 New York,Etats-Unis (dossier no 2324758) - États-Unis
BERNARD SOYER CONSEIL - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2324758) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2006 n°2324758 - Publication au BOPI 2006-10-06
Renouvellement sans limitation n°2075741 - Publication au BOPI 1996-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11
Inscription le 16 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446789 - Publication au BOPI 2007-01-16
Inscription le 24 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290847 - Publication au BOPI 1999-11-24
Parfumerie, huiles essentielles;papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes et notamment compositions renfermant des substances parfumées libérables par frottement, pour enduction de supports divers, tels que papier, tissus, intissés.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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